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Mandatde prélèvement SEPA Inter-Entreprises Modèle de mandat de prélèvement SEPA Inter-Entreprises Référence Unique de Mandat ( RUM ) - maximum 35 caractères . Type de paiement (récurrent ou ponctuel) . IdentifiantCréancier SEPA (ICS) FR91ZZZ234761 Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n’être utilisées par le réan ier que pour la gestion de sa relation ave son lient. Elles pourront donner lieu à l’exer i e, par e dernier, de ses droits d’oppositions, d’a ès et de Cedocument est à compléter et à renvoyer daté et signé, accompagné d’un RIB comportant les mentions BIC – IBAN. Vous devez le transmettre via la fiche d’inscription ou par mail à l’adresse etre@communauto.paris. A défaut il est possible de l’envoyer par courrier à Mobizen – 29 rue des Trois Bornes 75011 Paris . Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de droitss’exercent en adressant un courrier à GRAS SAVOYE BERGER SIMON BP 44109 – 57041 METZ CEDEX 1. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Je donne mon accord au mandat de prélèvement Fait à le SEPA figurant ci-dessus dont je reconnais avoir pris connaissance. Mandatde prélèveMent Sepa CréanCier: Nom du Créancier Adresse (rue, avenue, ) Code postal, Ville CréanCier : Pays Paiement récurrent / répétitif Référence unique du mandat Informations relatives au contrat entre le créancier et le débiteur - (fournies seulement à titre indicatif) Enseigne A retourner à : Débiteur : Veuillez compléter les champs marqués* *Nom / Prénom du Nota: Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque. Veuillez compléter tous les champs du mandat. Les données Tiers débiteurs et Tiers créancier sont à compléter si l’émetteur du prélèvement et/ou le débiteur interviennent pour compte d’un tiers : IdentifiantCréancier SEPA (ICS) FR97ZZZ315648 Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l’exercice, par ce dernier, de ses droits d’oppositions, d’accès et de Formulairepour un mandat de prélèvement SEPA. Pour bénéficier du service de prélèvement SEPA, vous devez vous munir d’un formulaire de mandat téléchargeable en ligne. Il s’agit d’un formulaire par lequel vous acceptez que le créancier prélève de l’argent sur votre compte. Quelques notions de base sont à étudier à propos Cedocument est à compléter et à renvoyer daté et signé, accompagné d’un RIB comportant les mentions BIC – IBAN à l’adresse suivante Intitulé de compte: Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez la Commune de Saint Christophe du Ligneron à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter MicrosoftWord - Formulaire Mandat de prélèvement SEPA simplifié syndicat SE syndiquer au SE‐Unsa et régler sa cotisation en plusieurs fois sans frais compléter le document ci‐dessous sans oublier de le signer joindre un RIB retourner l'ensemble à Une copie à conserver vous sera retournée avec votre Référence Unique Mandat. Veuillezconserver une copie du mandat ou des mandats SEPA dûment complété(s) et signé(s) par vos soins et transmettre l'original à DKV. La référence du mandat SEPA vous sera communiquée par courrier (pour les nouveaux contrats). Je soussigné(e) (nom et prénom) ou dénomination donne autorisation à DKV Belgium S.A. (n° d’identification MANDATDE PRÉLÈVEMENT SEPA Ce document est à compléter et à rendre daté et signé, accompagné d’un RIB comportant les mentions BIC – IBAN. Référence Unique Mandat OGEC Notre-Dame du Sacré Coeur Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez l’Organisme de Gestion OGEC Notre-Dame du Sacré Coeur HlxME6. video
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